Informations légales
Conditions de vente
Trame préparatoire du 1er novembre 2026.
À valider
Texte préparatoire : à faire valider par une personne compétente avant la mise en production.
Les champs marqués [À COMPLÉTER : …] doivent être rédigés avant l’ouverture des commandes.
01
Le vendeur
- Nom ou dénomination
- [À COMPLÉTER : personne ou organisme qui vend le jeu]
- Forme juridique et immatriculation
- [À COMPLÉTER : forme, numéro]
- Adresse
- [À COMPLÉTER : adresse du vendeur]
- Contact
- [À COMPLÉTER : courriel et téléphone du service aux acheteurs]
02
Ce qui est vendu
- Produit
- Les cartes Ordres de grandeur, 54 cartes.
- Prix
- 15 € le jeu, livraison offerte en France.
- Paiement
- Sur la page de paiement de Stripe. Le site ne voit jamais le numéro de carte.
- Livraison
- En France. Le délai est indiqué sur la page de commande.
03
Clauses à rédiger
- Droit de rétractation
- [À COMPLÉTER : délai, modalités, formulaire]
- Garanties
- [À COMPLÉTER : garanties applicables]
- Prix et taxes
- [À COMPLÉTER : régime de TVA, mention sur les prix]
- Réclamations et médiation
- [À COMPLÉTER : contact, médiateur de la consommation]
- Données personnelles
- [À COMPLÉTER : finalités, conservation, renvoi vers la page Confidentialité]